Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 21814 posée par M. Jean Louis Masson

Programme « petites villes de demain »

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

25/03/2021
Pertinence
Question n° 19972 posée par M. Jean Louis Masson

Programme « petites villes de demain »

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/01/2021
Pertinence
Question n° 10216 posée par M. Jérôme Durain

Financement des défibrillateurs

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

02/05/2019
Pertinence
Question n° 0517S posée par Mme Sylvie Vermeillet

Habitat en péril

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/11/2018
Pertinence
Question n° 05601 posée par M. Guillaume Chevrollier

Suppression de la réserve parlementaire

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05682 posée par M. Jean-Marc Boyer

Réserve parlementaire et dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 0370S posée par M. Alain Marc

Situation financière des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05202 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation de la suppression de la réserve parlementaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04616 posée par M. Jean-Marie Janssens

Financement des projets dans les petites communes rurales

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04269 posée par M. Jean-Marc Boyer

Réserve parlementaire et dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/04/2018
Pertinence