Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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616 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

536 questions

Question n° 00017 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Hausses des tarifs publics

Réponse du ministère : Économie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Equipement des hôpitaux en cavitron

Réponse du ministère : Santé et famille

01/05/1986
Pertinence
Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Inscriptions en établissements universitaires

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/07/1986
Pertinence
Question n° 04763 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation du centre des impôts de Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Budget

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05187 posée par M. Henri Goetschy

Financement du programme de construction et rénovation de collèges

Réponse du ministère : Intérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05409 posée par M. Michel Crucis

Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences

Réponse du ministère : Intérieur

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique concernant les archives

Réponse du ministère : Culture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05714 posée par M. Charles Lederman

Amélioration des moyens de fonctionnement des archives publiques

Réponse du ministère : Culture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05722 posée par M. Bernard Legrand

Amélioration des moyens de fonctionnement des archives publiques

Réponse du ministère : Culture

23/04/1987
Pertinence