Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 11286 posée par M. Marcel Lucotte

    Producteurs de maïs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05265 posée par M. Claude Huriet

    Environnement dans la région de Fréjus Saint-Raphaël

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19360 posée par M. Nicolas About

    Reconstruction en Bosnie et installation de l'eau à Gorazde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20876 posée par M. Jacques Oudin

    Enrayement de la chute de la part modale du fer

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 34686 posée par M. Bernard Cazeau

    Conditions d'accès aux mandats locaux pour les agents administratifs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19223 posée par M. Thierry Repentin

    Plan "Terre-Energie"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23617 posée par M. Roland Courteau

    Énergies renouvelables au sol

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00526 posée par M. Joël Guerriau

    Énergie nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0149S posée par M. Michel Teston

    Avenir de la filière solaire

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02703 posée par M. Robert Navarro

    Le prochain appel d'offres photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible