Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

Question n° 02012 posée par M. Roger Husson

Enseignement de la médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02175 posée par M. Raymond Poirier

Statut d'enseignant en médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02427 posée par M. Luc Dejoie

Statut d'enseignant de médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02670 posée par M. Georges Treille

Promulgation du statut d'enseignant en médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1988
Pertinence
Question n° 06497 posée par M. Louis Souvet

Fonctionnement de l'Agence pour le développement de l'évaluation médicale

Réponse du ministère : Santé

05/10/1989
Pertinence
Question n° 23178 posée par M. Charles Descours

Centre de transfusion sanguine de Grenoble

Réponse du ministère : Santé

22/10/1992
Pertinence
Question n° 01478 posée par M. André Fosset

Création d'un institut de recherche en Afrique francophone consacré à la recherche obstétricale

Réponse du ministère : Coopération

10/06/1993
Pertinence
Question n° 22787 posée par M. José Balarello

Numerus clausus à la faculté de médecine de Nice

Réponse du ministère : Santé

17/02/2000
Pertinence
Question n° 00948 posée par Mme Odette Terrade

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 02222 posée par M. Michel Doublet

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

05/09/2002
Pertinence