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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 18922 posée par M. Gérard Longuet

   Représentants des établissements publics de coopération intercommunale au sein des conseil d'administration des Collèges

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   19/11/2020

   Pertinence

2. Question n° 05419 posée par M. Alain Marc

   Fonctionnement des regroupements pédagogiques intercommunaux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/06/2018

   Pertinence

3. Question n° 03552 posée par M. Jean-Claude Luche

   Regroupements pédagogiques intercommunaux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/03/2018

   Pertinence

4. Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

   Écoles conventionnées au Gabon

   Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

   13/05/2010

   Pertinence

5. Question n° 11715 posée par Mme Odette Terrade

   Participation des collèges et lycées au débat sur l'identité nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   21/01/2010

   Pertinence

6. Question n° 0636S posée par Mme Catherine Troendlé

   Instauration d'une épreuve d'éducation civique au baccalauréat

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   24/09/2009

   Pertinence

7. Question n° 07520 posée par M. Gilbert Barbier

   Statut des doctorants français de l'Institut universitaire européen

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   19/02/2009

   Pertinence

8. Question n° 1128S posée par Mme Muguette Dini

   Représentation du département dans les conseils d'administration des collèges

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/09/2006

   Pertinence

9. Question n° 0579G posée par Mme Bariza Khiari

   Lutte contre les discriminations

   Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances

   02/12/2005

   Pertinence