Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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407 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

383 questions

Question n° 06890 posée par M. Michel Manet

Conflits entre citadins et nomades: respect des droits individuels

Réponse du ministère : Intérieur

02/07/1982
Pertinence
Question n° 14076 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dispositions envisagées pour favoriser le droit individuel à la recherche et à l'innovation

Réponse du ministère : Industrie

17/11/1983
Pertinence
Question n° 14473 posée par M. André Bohl

Droit individuel à la recherche et à l'innovation

Réponse du ministère : Industrie

15/12/1983
Pertinence
Question n° 23434 posée par M. Paul Kauss

Droit individuel d'accès aux fichiers automatisés

Réponse du ministère : Fonction publique

02/05/1985
Pertinence
Question n° 24975 posée par M. Paul Kauss

Mesures destinées à faciliter le droit individuel d'accès aux fichiers automatisés

Réponse du ministère : Fonction publique

18/07/1985
Pertinence
Question n° 02383 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Protection des personnes expropriées

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 03590 posée par M. Ivan Renar

Education nationale: disparités entre techniciens titulaires fonctionnaires et contractuels

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

27/11/1986
Pertinence
Question n° 02642 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Formation des travailleurs à bas niveau de qualification

Réponse du ministère : Travail

08/12/1988
Pertinence
Question n° 06750 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enregistrement télévisé d'un contrôle anti-dopage aux Six Jours de Paris

Réponse du ministère : Sports

02/11/1989
Pertinence
Question n° 08972 posée par M. Albert Voilquin

Respect des droits de l'homme et liberté individuelle

Réponse du ministère : Premier ministre

22/03/1990
Pertinence