Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau

Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19156 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Nouveau dispositif d'assurance chômage des établissements publics de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

03/12/2015
Pertinence
Question n° 17398 posée par M. Jean Pierre Vogel

Massage bien-être en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/07/2015
Pertinence
Question n° 17347 posée par M. Alain Vasselle

Reconnaissance de la profession de « praticien en massages bien-être »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/07/2015
Pertinence
Question n° 16963 posée par Mme Corinne Imbert

Application effective des règles liées au temps de travail des internes en médecine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 17057 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

25/06/2015
Pertinence
Question n° 15999 posée par M. Jean Louis Masson

Retraite des mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/04/2015
Pertinence
Question n° 14605 posée par Mme Corinne Imbert

Hausse de la pénibilité du travail à l'hôpital

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14629 posée par Mme Patricia Schillinger

Formation pour les personnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14455 posée par M. Jean Louis Masson

Ordre des infirmiers et infirmiers salariés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/01/2015
Pertinence