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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 1544S posée par M. Jean-Yves Roux

   Statut des médecins en haute montagne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   20/10/2016

   Pertinence

2. Question n° 1184S posée par M. François Bonhomme

   Coût du traitement social du chômage

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   25/06/2015

   Pertinence

3. Question n° 1179S posée par M. Martial Bourquin

   Application des conventions collectives au sein des entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   18/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

   Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   16/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 1035S posée par Mme Françoise Gatel

   Situation du secteur adapté et de l'emploi des personnes handicapées

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 1031S posée par M. Mathieu Darnaud

   Nouvelles dispositions fiscales concernant les correspondants locaux de presse

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   12/02/2015

   Pertinence

7. Question n° 0917S posée par M. Jean Desessard

   Régularisation des travailleuses et travailleurs du 57 boulevard de Strasbourg

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   06/11/2014

   Pertinence

8. Question n° 0880S posée par M. Rachel Mazuir

   Refus de dérogations en faveur de jeunes apprentis embauchés par des collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 0152S posée par M. Michel Boutant

   Restructurations en cours à la Banque de France

   Réponse du Ministère des droits des femmes

   11/10/2012

   Pertinence

10. Question n° 0292S posée par M. Roland Courteau

    Rapport sur la politique nationale de lutte contre les violences au sein du couple

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    11/09/2008

    Pertinence