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1665 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1017 questions
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Question n° 19940 posée par M. Philippe Madrelle
Reconnaissance de la kinésithérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19952 posée par Mme Hermeline Malherbe
Conditions d'exercice professionnel des infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19955 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Mesures réglementaires non prises concernant la loi relative aux recherches sur la personne humaine
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19961 posée par M. Alain Néri
Infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19968 posée par M. André Trillard
Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19980 posée par Mme Corinne Imbert
Prolifération de l'épidémie du virus Zika
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco
Vidange des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 19998 posée par M. Simon Sutour
Dispositifs fiscaux du secteur sanitaire, social et médico-social privé non lucratif
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 20000 posée par M. Didier Mandelli
Reconnaissance professionnelle des infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20024 posée par M. Joël Guerriau
Charges sociales sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers en formation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence