Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 19677 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès aux médicaments innovants contre le cancer

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/01/2016
Pertinence
Question n° 19541 posée par M. Roland Courteau

Médicaments vendus sur internet

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/12/2015
Pertinence
Question n° 19380 posée par M. Christian Cambon

Dangers de l'automédication

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/12/2015
Pertinence
Question n° 18803 posée par M. Yves Daudigny

Dangers pour les patients de l'indisponibilité de certains médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/11/2015
Pertinence
Question n° 18698 posée par M. Roland Courteau

Conditionnement des médicaments délivrés sur ordonnance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/11/2015
Pertinence
Question n° 18088 posée par M. Simon Sutour

Prise médicamenteuse dans les EHPAD

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/10/2015
Pertinence
Question n° 17632 posée par Mme Sophie Primas

Délais de commercialisation du médicament Sativex

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/08/2015
Pertinence
Question n° 17407 posée par M. François Commeinhes

Évaluation des politiques publiques de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/07/2015
Pertinence
Question n° 17417 posée par M. Marc Daunis

Abandon progressif de la prise en charge de l'arthrose par l'assurance maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/07/2015
Pertinence
Question n° 12580 posée par Mme Françoise Laborde

Coût des nouveaux traitements de lutte contre l'hépatite C

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

24/07/2014
Pertinence