Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 03432 posée par M. Xavier de Villepin

Durée du service national pour les VSNE

Réponse du ministère : Commerce extérieur

09/02/1989
Pertinence
Question n° 15943 posée par M. Albert Voilquin

Application rétroactive à l'assurance vieillesse pour la durée d'engagement volontaire d'un militaire au Maroc et au Sénégal

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/06/1991
Pertinence
Question n° 21184 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Situation des retraités d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21234 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Conditions d'attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

14/05/1992
Pertinence
Question n° 21551 posée par M. Edouard Le Jeune

Conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21555 posée par M. Jacques Machet

Conditions d'attribution de la carte du combattant aux anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21835 posée par M. Roland Grimaldi

Retraite mutualiste des anciens combattants d'AFN

Réponse du ministère : Anciens combattants

25/06/1992
Pertinence
Question n° 22079 posée par M. Pierre Louvot

Attribution de la carte du combattant

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/07/1992
Pertinence
Question n° 22087 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Rapprochement des périodes combattantes de la gendarmerie et des autres armes en Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

16/07/1992
Pertinence
Question n° 23201 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Anciens combattants

22/10/1992
Pertinence