Recherche de questions

Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0208S posée par Mme Monique Lubin

   Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le calcul des droits à la retraite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   20/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 1372S posée par M. Éric Bocquet

   Transport des enfants en situation de handicap et pratiques douteuses de Vortex mobilité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 0805S posée par M. Henri Tandonnet

   Temps partiel

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   29/05/2014

   Pertinence

4. Question n° 0536S posée par Mme Catherine Deroche

   Conditions d'accès aux indemnités journalières

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   01/08/2013

   Pertinence

5. Question n° 1061S posée par Mme Bernadette Dupont

   Règles de décompte du temps de travail dans les chambres de veille de certains établissements sociaux et médico-sociaux

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   25/05/2006

   Pertinence

6. Question n° 0175S posée par Mme Michelle Demessine

   Conditions d'ouverture des droits aux indemnités journalières

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   12/02/2003

   Pertinence

7. Question n° 1161S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Valeurs limites d'exposition professionnelle

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   24/10/2001

   Pertinence

8. Question n° 1013S posée par M. Louis Souvet

   Réduction du temps de travail et viabilité hivernale

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   07/02/2001

   Pertinence

9. Question n° 0996S posée par M. Jean-Louis Lorrain

   Difficultés de la fonction publique hospitalière

   Réponse du ministère : Emploi

   11/01/2001

   Pertinence

10. Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    22/04/1998

    Pertinence