Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

Question n° 10920 posée par M. Bernard Laurent

Aide à la réduction concertée de la durée du travail en vue de l'amélioration de l'emploi

Réponse du ministère : Affaires sociales

31/03/1983
Pertinence
Question n° 15609 posée par M. Marcel Debarge

Durée du travail: calcul de la moyenne annuelle de 35 heures

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/02/1984
Pertinence
Question n° 01328 posée par M. Philippe Richert

Risques liés au désamiantage

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01526 posée par M. Georges Gruillot

Propositions de la CIG en matière d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence
Question n° 02536 posée par M. Serge Mathieu

Durée légale du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

11/09/1997
Pertinence
Question n° 03120 posée par M. Jean-Claude Carle

Assistants maternels

Réponse du ministère : Emploi

02/10/1997
Pertinence
Question n° 03330 posée par M. Michel Mercier

Situation de l'emploi dans l'industrie textile

Réponse du ministère : Emploi

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03337 posée par M. Bernard Piras

Préretraite et emploi

Réponse du ministère : Emploi

09/10/1997
Pertinence
Question n° 03469 posée par M. Serge Mathieu

Rapport sur la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1997
Pertinence
Question n° 03470 posée par M. Serge Mathieu

Intervention du commissariat général au Plan dans le débat sur le travail

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1997
Pertinence