Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain

    Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0514S posée par M. Alain Gérard

    Adaptation de la loi relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail au secteur de la pêche

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1013S posée par M. Louis Souvet

    Réduction du temps de travail et viabilité hivernale

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1104S posée par M. Bernard Joly

    Application des 35 heures au secteur de l'alimentation de détail

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1232S posée par M. François Zocchetto

    Aménagement du temps de travail dans le secteur des transports sanitaires

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0362S posée par M. Bernard Piras

    Aménagement du temps de travail dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0536S posée par Mme Catherine Deroche

    Conditions d'accès aux indemnités journalières

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0805S posée par M. Henri Tandonnet

    Temps partiel

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0597S posée par Mme Catherine Deroche

    Dispositif dérogatoire à l'article L. 433-1 du code de l'action sociale et des familles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible