Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
47 questions
-
Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain
Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0440S posée par M. Nicolas About
Absence de liberté de choix en matière de mutuelles par les titulaires de contrats à durée déterminée
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 0514S posée par M. Alain Gérard
Adaptation de la loi relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail au secteur de la pêche
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 0247S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Application des 35 heures aux personnels de nuit dans les hôpitaux
Réponse du ministère : Formation professionnelle
Pertinence
-
Question n° 0310S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Publication du décret relatif à l'annualisation du temps de travail dans la fonction publique territoriale
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 0372S posée par M. Philippe Richert
Distorsions de concurrence dans le domaine des transports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0996S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Difficultés de la fonction publique hospitalière
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 1010S posée par M. Jean Boyer
Aide à domicile en milieu rural
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
-
Question n° 1013S posée par M. Louis Souvet
Réduction du temps de travail et viabilité hivernale
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
-
Question n° 1050S posée par M. Jean Chérioux
Réglementation du transport routier de marchandises
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence