Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 05461 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux de mise en conformité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24777 posée par M. Alain Joyandet

    Facturation des ouvertures et des fermetures des compteurs d'eau

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11259 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Révision de l'instruction du 4 juin 2015 relative au stockage d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10614 posée par M. Claude Nougein

    Révision du projet d'instruction du 4 juin 2015

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10516 posée par M. Daniel Chasseing

    Financement de projets de stockage d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10539 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Financement du stockage de l'eau pour les activités agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10345 posée par M. Bernard Cazeau

    Financement par les agences de l'eau de projets de stockage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10193 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Stockage de l'eau pour les activités agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Stockage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10260 posée par M. Franck Montaugé

    Financement des projets de retenue d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible