Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 02311 posée par M. Jean-François Le Grand

    Reconnaissance par l'autorité britannique de l'énergie nucléaire du rejet à la mer de déchets radioactifs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0155S posée par Mme Anne Heinis

    Problèmes de la pêche aux abords des îles Anglo-Normandes et du Cotentin

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15692 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Incidents dans les zones de pêche entre la côte française et les îles anglo-allemandes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1569S posée par Mme Nelly Tocqueville

    Pêche abusive au large de la baie de Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00637 posée par M. Daniel Laurent

    Conséquences du Brexit sur la politique commune de la pêche

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02443 posée par Mme Christine Prunaud

    Conséquences du Brexit sur la pêche hexagonale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06710 posée par Mme Corinne Féret

    Difficultés des pêcheurs de coquilles Saint-Jacques normands

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07776 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Conséquences du Brexit sur l'économie de la région des Hauts-de-France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08360 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Menace pour la coquille Saint-Jacques française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible