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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10553 posée par M. Yves Détraigne
Taxation européenne du kérosène
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05708 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Développement de la filière de l'énergie éolienne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence