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Questions avec réponses

195 questions

1. Question n° 08962 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Situation des familles boursières en Argentine

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   09/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08884 posée par M. Christian Bilhac

   Carences en matière de scolarisation des enfants handicapés en France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 0562G posée par Mme Colombe Brossel

   Rentrée scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Éducation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 07186 posée par M. Didier Marie

   Situation critique de la prise en charge dans le système éducatif des enfants atteints d'un handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

   Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

   Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05689 posée par M. Patrice Joly

    Conditions de formation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    09/03/2023

    Pertinence