Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 25429 posée par M. Pierre Lacour

Entreprises du bâtiment de Charente

Réponse du ministère : Urbanisme

15/08/1985
Pertinence
Question n° 0071A posée par M. Germain Authié

Situation des petites et moyennes entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

04/04/1985
Pertinence
Question n° 0072A posée par M. Robert Laucournet

Situation des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

04/04/1985
Pertinence
Question n° 22702 posée par M. Philippe François

Mesures en faveur des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

21/03/1985
Pertinence
Question n° 18448 posée par M. André Bohl

Aide aux entreprises du bâtiment de la Moselle

Réponse du ministère : Urbanisme

12/07/1984
Pertinence
Question n° 17304 posée par M. Louis Caiveau

Situation des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17218 posée par M. Pierre Salvi

Faillites d'entreprises du bâtiment et des travaux publics depuis 1981

Réponse du ministère : Urbanisme

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17032 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation des entreprises du bâtiment dans le département de la Haute-Marne

Réponse du ministère : Urbanisme

26/04/1984
Pertinence
Question n° 16655 posée par M. Georges Berchet

Champagne-Ardenne: entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

12/04/1984
Pertinence
Question n° 16259 posée par M. Jacques-Richard Delong

Difficultés financières des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

22/03/1984
Pertinence