Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 32179 posée par M. Guy Schmaus

Situation d'une entreprise du bâtiment de Clichy

Réponse du ministère : Environnement

08/12/1979
Pertinence
Question n° 34608 posée par M. Robert Guillaume

Encadrement du crédit: conséquences pour les entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Économie

18/06/1980
Pertinence
Question n° 01324 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: aide aux entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

31/07/1981
Pertinence
Question n° 0132A posée par M. Jules Faigt

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Urbanisme

16/06/1982
Pertinence
Question n° 07869 posée par M. Michel Alloncle

Contributions au profit du fonds de compensation des risques de l'assurance construction

Réponse du ministère : Équipement

11/01/1990
Pertinence
Question n° 09395 posée par M. Francisque Collomb

Taxe sur le chiffre d'affaires des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Économie

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09869 posée par M. Pierre Vallon

Financement du fonds de compensation de l'assurance-construction

Réponse du ministère : Économie

17/05/1990
Pertinence
Question n° 09875 posée par M. Jacques Machet

Financement du fonds de compensation de l'assurance-construction

Réponse du ministère : Économie

17/05/1990
Pertinence
Question n° 09906 posée par M. André Daugnac

Financement du fonds de compensation de l'assurance-construction

Réponse du ministère : Économie

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10009 posée par M. Jean Madelain

Financement du fonds de compensation de l'assurance-construction

Réponse du ministère : Économie

24/05/1990
Pertinence