Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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685 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

557 questions

Question n° 30692 posée par M. Adolphe Chauvin

Entreprises du bâtiment: situation

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1979
Pertinence
Question n° 01324 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Savoie: aide aux entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

31/07/1981
Pertinence
Question n° 04954 posée par M. Roland du Luart

Entreprises du bâtiment: conséquences des nouvelles mesures sociales

Réponse du ministère : Urbanisme

25/03/1982
Pertinence
Question n° 0132A posée par M. Jules Faigt

Situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Urbanisme

16/06/1982
Pertinence
Question n° 06996 posée par M. René Touzet

Indre: situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

14/07/1982
Pertinence
Question n° 07330 posée par M. Paul Seramy

Entreprises du bâtiment et des travaux publics: mesures de sauvegarde

Réponse du ministère : Urbanisme

19/08/1982
Pertinence
Question n° 11148 posée par M. Raymond Bouvier

Succession des chefs d'entreprises du bâtiment (Etude)

Réponse du ministère : Urbanisme

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11235 posée par M. Raymond Bouvier

Haute-Savoie: situation des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

14/04/1983
Pertinence
Question n° 12133 posée par M. André Jouany

Situation des entreprises de bâtiment et de travaux publics dans la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Économie

09/06/1983
Pertinence
Question n° 12758 posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

07/07/1983
Pertinence