Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 26245 posée par M. Guy Schmaus

Entreprise de bâtiment de la région parisienne: licenciements

Réponse du ministère : Environnement

10/05/1978
Pertinence
Question n° 30692 posée par M. Adolphe Chauvin

Entreprises du bâtiment: situation

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1979
Pertinence
Question n° 06996 posée par M. René Touzet

Indre: situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

14/07/1982
Pertinence
Question n° 18448 posée par M. André Bohl

Aide aux entreprises du bâtiment de la Moselle

Réponse du ministère : Urbanisme

12/07/1984
Pertinence
Question n° 0072A posée par M. Robert Laucournet

Situation des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

04/04/1985
Pertinence
Question n° 25429 posée par M. Pierre Lacour

Entreprises du bâtiment de Charente

Réponse du ministère : Urbanisme

15/08/1985
Pertinence
Question n° 00942 posée par M. Louis Mercier

Habitat ancien: développement des prêts à taux préférentiel

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 04765 posée par M. Roland Courteau

Volume des crédits affectés aux PLA

Réponse du ministère : Économie

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04946 posée par M. Roger Poudonson

Incitation à la reconstruction de logements vétustes et relance de la construction neuve

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06617 posée par M. René Travert

Situation des entreprises du bâtiment de la Manche

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1987
Pertinence