Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 00259 posée par M. Jacques Mossion

    Horticulture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10506 posée par M. Marcel Vidal

    Dégâts causés par le champignon de la fusariose sur les aspergeraies de l'Hérault

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16793 posée par M. Bernard Dussaut

    Producteurs de fruits de la Gironde

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08555 posée par M. Georges Gruillot

    Politique en faveur du cinéma

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13124 posée par M. Alain Vasselle

    Concurrence des entreprises de commercialisation ambulante

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01487 posée par M. Gérard Larcher

    Entreprises de commercialisation des additifs de nutrition animale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04093 posée par M. Guy Penne

    Chaînes francophones de télévision au Togo

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05059 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) contre la commercialisation des méthodes prétendues bénéfiques pour la santé

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 28699 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle avant publication de la publicité pour les produits ayant trait à la santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01997 posée par M. Michel Doublet

    Aide à l'installation d'entreprises agroalimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne