Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
24 questions
-
Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin
Changement de statut des cadres techniques sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17031 posée par M. Roger Rinchet
Suppression de la mise à disposition des fédérations sportives des conseillers techniques
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17124 posée par M. José Balarello
Rémunération par les fédérations sportives des cadres techniques mis en détachement par le ministère
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17125 posée par M. Michel Alloncle
Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17148 posée par M. Michel Doublet
Suppression de postes de cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17154 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives par l'Etat
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17167 posée par M. Jean Pourchet
Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 17187 posée par M. Régis Ploton
Cadres techniques sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17210 posée par M. Marcel Bony
Mouvement sportif et cadres techniques
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17221 posée par M. René-Pierre Signé
Réintégration dans leur corps d'origine des cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence