Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 07522 posée par Mme Catherine Procaccia

Scolarité obligatoire dès trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

01/11/2018
Pertinence
Question n° 02636 posée par Mme Françoise Cartron

Recul de la préscolarisation à la rentrée de 2017

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/12/2017
Pertinence
Question n° 06466 posée par M. Jean-Luc Fichet

Accueil des enfants de moins de trois ans au sein des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 04102 posée par M. Alain Fauconnier

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/01/2013
Pertinence
Question n° 02355 posée par M. Gérard Le Cam

Prise en compte dans les effectifs scolaires des enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/10/2012
Pertinence
Question n° 01969 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants à partir de deux ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2012
Pertinence
Question n° 00918 posée par M. Robert Hue

Accessibilité des enfants de moins de trois ans à l'école maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2012
Pertinence
Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/03/2012
Pertinence
Question n° 20155 posée par M. Roland Courteau

Effondrement de la scolarisation des enfants de deux ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 18801 posée par Mme Françoise Cartron

Préscolarisation des enfants à l'école maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/06/2011
Pertinence