Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre

    Offre médicale et zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19232 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale dans le département de la Charente

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1204S posée par M. Patrice Joly

    Point de situation du dispositif « 400 médecins »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16434 posée par Mme Christine Herzog

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14134 posée par Mme Christine Herzog

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1092S posée par M. Édouard Courtial

    Salariat des médecins dans les déserts médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08535 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0536S posée par M. Bernard Delcros

    Déclinaison des mesures d'urgence du plan « ma santé 2022 »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0274S posée par M. Didier Marie

    Déserts médicaux en Seine-Maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne