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Questions avec réponses

151 questions

1. Question n° 09239 posée par Mme Anne Ventalon

   Revalorisation de la profession d'assistant maternel

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   30/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08847 posée par Mme Laurence Garnier

   Prise en charge du handicap en Loire-Atlantique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 08205 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Montant de l'avantage familial alloué aux personnels de l'établissement d'enseignement français en Uruguay

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   24/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 0409G posée par Mme Françoise Gatel

   Statut des élus

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06217 posée par Mme Patricia Schillinger

   Conséquences de la crise de la grippe aviaire sur les élevages et les concours avicoles amateurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   06/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 03333 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés relatives aux demandes de visa pour la France en Afrique de l'Ouest et Afrique du Nord

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   20/10/2022

   Pertinence

7. Question n° 03022 posée par Mme Nadège Havet

   Simplification des démarches administratives pour les familles en deuil

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   06/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 0157S posée par M. Marc Laménie

   Maintien du dispositif local « OnPrendLeRelais »

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 2082S posée par M. Alain Marc

   Difficultés de scolarisation liées au manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

   20/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 25145 posée par M. Yves Détraigne

    Flambée du coût de l'énergie en résidence sociale

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    28/10/2021

    Pertinence