Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 11163 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réorganisation de l'Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

    Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0539S posée par M. Christian Bourquin

    Projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07314 posée par M. André Vairetto

    Questions soulevées par la restructuration de l'institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07197 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Fermeture de site de l'Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07053 posée par M. Gérard Bailly

    Fermeture annoncée du site de l'INAO de Poligny (Jura)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07093 posée par M. François-Noël Buffet

    Fermeture des sites de l'Institut national de l'origine et de la qualité en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07102 posée par M. Bernard Fournier

    Sites de l'l'Institut national de l'origine et de la qualité dans la région Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07151 posée par Mme Cécile Cukierman

    Maintien d'une présence de l'institut national de l'origine et de la qualité en Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0186G posée par M. Philippe Paul

    Agroalimentaire : manque d'abattoirs

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible