Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

    Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1633S posée par M. Bernard Cazeau

    Fermeture du site de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21026 posée par M. Michel Berson

    Avenir des salariés de la société Sagem Défense Sécurité de Saint-Pierre-du-Perray (Essonne)

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1436S posée par Mme Mireille Schurch

    Projet de restructuration des activités de défense entre Safran et Thales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

    Application de la RGPP au ministère de la défense

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05350 posée par M. Christian Demuynck

    Mesures de compensation pour la fermeture de la base militaire de Dugny en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05095 posée par M. Jacques Muller

    Avenir de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0170G posée par M. Gérard Dériot

    Restructuration de GIAT Industries

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0273S posée par Mme Hélène Luc

    Situation de GIAT Industries et de l'industrie de défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0269S posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des sites GIAT-Industries de la Loire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible