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Questions avec réponses

96 questions

1. Question n° 1243S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Fermeture de deux sites de proximité d'Enedis en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

   Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand

   Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0469S posée par M. Stéphane Le Rudulier

   Situation de la maison de retraite des communes de Cabannes et Novès

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   02/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 1831S posée par M. Laurent Lafon

   Ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   30/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 1753S posée par M. Didier Marie

   Reprise de la papeterie normande Chapelle-Darblay

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   08/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 1648S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Avenir de l'usine PSA à Douvrin

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   22/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

   Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   13/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 0945S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Intentions du groupe Bridgestone pour le site de Béthune

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   10/10/2019

   Pertinence

10. Question n° 0548S posée par M. Arnaud Bazin

    Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    06/12/2018

    Pertinence