Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 06414 posée par M. Henri Cabanel

    Coût du débroussaillement pour les propriétaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20139 posée par M. Marcel Vidal

    Coordination de la lutte contre les incendies de forêts

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04509 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Augmentation des effectifs de personnels affectés à la lutte contre le feu en période estivale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11878 posée par M. André Fosset

    Prévention des incendies de forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07812 posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies de forêt

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00753 posée par M. Pierre Vallon

    Décret d'application de la loi relative à la sécurité civile, à la protection de la forêt et à la prévention des risques majeurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09020 posée par M. Joseph Raybaud

    Lutte contre les incendies de forêt : exonération fiscale des réserves d'eau

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01944 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Campagne contre les "feux de forêt": bilan

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte