Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 06414 posée par M. Henri Cabanel

Coût du débroussaillement pour les propriétaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2018
Pertinence
Question n° 20139 posée par M. Marcel Vidal

Coordination de la lutte contre les incendies de forêts

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

03/11/2005
Pertinence
Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat

Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

29/10/2003
Pertinence
Question n° 04509 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Augmentation des effectifs de personnels affectés à la lutte contre le feu en période estivale

Réponse du ministère : Intérieur

20/01/1994
Pertinence
Question n° 11878 posée par M. André Fosset

Prévention des incendies de forêts

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 07812 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les incendies de forêt

Réponse du ministère : Intérieur

11/01/1990
Pertinence
Question n° 00753 posée par M. Pierre Vallon

Décret d'application de la loi relative à la sécurité civile, à la protection de la forêt et à la prévention des risques majeurs

Réponse du ministère : Intérieur

14/07/1988
Pertinence
Question n° 09020 posée par M. Joseph Raybaud

Lutte contre les incendies de forêt : exonération fiscale des réserves d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

24/12/1987
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Campagne contre les "feux de forêt": bilan

Réponse du ministère : Intérieur

29/09/1981
Pertinence