Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 08018 posée par M. Denis Bouad

    Débroussaillement aux abords des autoroutes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury

    Risques d'incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07824 posée par M. Guy Benarroche

    Sécheresse et Agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0496G posée par M. Jean Bacci

    Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

    Plan climat

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0418G posée par Mme Françoise Dumont

    Réglementation européenne en matière de lutte contre les incendies et de sécurité civile

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

    Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06105 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Moyens aériens des pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06165 posée par M. Hussein Bourgi

    Avancement des travaux relatifs à la création d'une agrafe spéciale « Feux de forêt 2022 »

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06230 posée par M. Laurent Burgoa

    Contradictions de services de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible