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Questions avec réponses

74 questions

1. Question n° 06793 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Devenir de l'industrie du bois

   Réponse du ministère : Agriculture

   23/06/1994

   Pertinence

2. Question n° 10598 posée par M. Georges Gruillot

   Dotations pour les jeunes exploitants forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   06/04/1995

   Pertinence

3. Question n° 14237 posée par M. Georges Gruillot

   Dotation pour les jeunes exploitants forestiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/02/1996

   Pertinence

4. Question n° 08075 posée par M. Gérard Longuet

   Difficultés économiques des entreprises de la filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   19/06/2003

   Pertinence

5. Question n° 23807 posée par M. Georges Mouly

   Mise en oeuvre de la contribution volontaire obligatoire (CVO)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   06/07/2006

   Pertinence

6. Question n° 25023 posée par M. Robert Bret

   Fin annoncée des aides à l'investissement forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/10/2006

   Pertinence

7. Question n° 25217 posée par M. Philippe Darniche

   Maintien des aides publiques à l'investissement forestier et aux emplois de la filière forêt-bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   09/11/2006

   Pertinence

8. Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

   Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   20/02/2009

   Pertinence

9. Question n° 08728 posée par M. Ivan Renar

   Avenir de l'Office national des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/05/2009

   Pertinence

10. Question n° 08764 posée par M. Yves Détraigne

    Devenir de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    21/05/2009

    Pertinence