Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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149 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

149 questions

Question n° 05375 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Programme européen d'action forestière

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1989
Pertinence
Question n° 09387 posée par M. Josselin de Rohan

Reconstitution de la forêt bretonne

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09638 posée par M. Serge Mathieu

Petits propriétaires forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 00790 posée par M. Louis Souvet

Mesures en faveur de l'industrie de transformation du bois

Réponse du ministère : Agriculture

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01116 posée par M. Michel D'Aillieres

Difficultés des exploitants forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1993
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Albert Voilquin

Filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

03/06/1993
Pertinence
Question n° 01486 posée par M. Guy Poirieux

Industrie de la palette et de l'emballage en bois

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01541 posée par M. Robert Laucournet

Sylviculture et industries de première transformation du bois

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01598 posée par M. Bernard Charles Hugo

Difficultés des exploitants forestiers et scieurs

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1993
Pertinence
Question n° 01641 posée par M. Joseph Ostermann

Filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1993
Pertinence