Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 02087 posée par M. Daniel Laurent

    Accord commercial entre l'Union européenne et le marché commun du Sud et élevage bovin français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02560 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Élevage français et accord de libre échange entre l'Union européenne et certains pays du Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02748 posée par M. Bernard Bonne

    Signature de l'accord économique et commercial global signé entre l'Union européenne et le Canada et risques pour les élevages bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03527 posée par M. Yves Détraigne

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du Sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05058 posée par M. Patrice Joly

    Inquiétudes des éleveurs et des agriculteurs sur les négociations entre l'Union européenne et le Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16552 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation de la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20254 posée par M. Sebastien Pla

    Demande de soutien en faveur de la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1654G posée par M. Olivier Rietmann

    Élevage de viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20393 posée par Mme Laurence Garnier

    Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins légers et des broutards

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible