Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

Question n° 02032 posée par M. Luc Dejoie

Crise de la production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. François Autain

Marché de la viande bovine spécialisée

Réponse du ministère : Agriculture

13/08/1987
Pertinence
Question n° 13738 posée par M. Ambroise Dupont

Dégradation du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13739 posée par M. Roland du Luart

Dégradation du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1996
Pertinence
Question n° 15336 posée par M. Bernard Barbier

Crise de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1996
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Roger Besse

Mesures de soutien en faveur de la filière bovine

Réponse du ministère : Budget

21/06/1996
Pertinence
Question n° 16423 posée par M. Joseph Ostermann

Avenir de l'élevage bovin

Réponse du ministère : Agriculture

04/07/1996
Pertinence
Question n° 17168 posée par M. Serge Franchis

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1996
Pertinence
Question n° 19540 posée par M. Bernard Barbier

Relance de la consommation de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/12/1996
Pertinence
Question n° 19863 posée par M. Emmanuel Hamel

Report pour moitié des cotisations sociales des éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

09/01/1997
Pertinence