Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 17168 posée par M. Serge Franchis

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1996
Pertinence
Question n° 29164 posée par M. Michel Doublet

Crise de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/2000
Pertinence
Question n° 29612 posée par M. Louis Souvet

Limitation de la crise de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29613 posée par M. Louis Souvet

Mise en uvre de mesures de solidarité à l'égard des producteurs et entreprises de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29614 posée par M. Louis Souvet

Mise en place d'un plan protéine

Réponse du ministère : Agriculture

07/12/2000
Pertinence
Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

" Vache folle " et primes à l'élevage

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

15/12/2000
Pertinence
Question n° 31315 posée par Mme Anne Heinis

Situation des éleveurs de Basse-Normandie

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/2001
Pertinence
Question n° 33055 posée par M. Emmanuel Hamel

Solutions aux difficultés rencontrées par les éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/2001
Pertinence
Question n° 35288 posée par M. Roger Besse

Situation des éleveurs de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/2001
Pertinence
Question n° 35296 posée par M. Louis Souvet

Marchés bovins

Réponse du ministère : Agriculture

27/09/2001
Pertinence