Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
360 questions
-
Question n° 09795 posée par Mme Patricia Schillinger
Préoccupations des exportateurs de vins et spiritueux français à la suite du lancement d'une enquête antidumping à l'encontre des spiritueux originaires de l'Union européenne importés en Chine
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0846S posée par M. Alain Duffourg
Dégâts occasionnés aux vignobles par le mildiou, indemnisations et création d'un fonds d'urgence
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 08055 posée par M. Alain Duffourg
Augmentation des droits d'accises sur les vins et boissons alcoolisées
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 07871 posée par Mme Laurence Harribey
Filière viticole et réforme de la réglementation des indications géographiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 05863 posée par M. Daniel Laurent
Révision de la règlementation des indications géographiques du secteur viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 05910 posée par M. François Bonneau
Crise du secteur viticole et appel à l'utilisation du fonds européen agricole pour le développement rural
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 0200G posée par M. Henri Cabanel
Crise de la filière viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 04888 posée par M. Sebastien Pla
Lutte contre la flavescence dorée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 04721 posée par M. Sebastien Pla
Évolution du référentiel de certification haute valeur environnementale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 04165 posée par M. Christian Bilhac
Certification haute qualité environnementale dans les caves coopératives
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence