Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inscriptions en établissements universitaires

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02387 posée par M. Serge Mathieu

    Modalités d'admission à l'entrée dans les maîtrises des sciences de gestion de deuxième cycle universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0169S posée par M. François Autain

    Statut des médecins à diplôme étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0241S posée par M. Christian Demuynck

    Avenir des classes technologiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16461 posée par M. Henri de Raincourt

    Importation dans l'Union européenne de viande bovine hormonée provenant des Etats-Unis

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20323 posée par M. Louis Souvet

    Importations de viande américaine : contrôle de qualité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0405S posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du mode de financement de l'équarrissage

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0420S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Taxe à l'équarrissage

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24250 posée par M. Bernard Murat

    Protection des cultures de petits fruits

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02263 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Problème de l'assainissement non collectif en « filière compacte »

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible