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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 01971 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inscriptions en établissements universitaires

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02387 posée par M. Serge Mathieu

    Modalités d'admission à l'entrée dans les maîtrises des sciences de gestion de deuxième cycle universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0169S posée par M. François Autain

    Statut des médecins à diplôme étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0241S posée par M. Christian Demuynck

    Avenir des classes technologiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16461 posée par M. Henri de Raincourt

    Importation dans l'Union européenne de viande bovine hormonée provenant des Etats-Unis

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20323 posée par M. Louis Souvet

    Importations de viande américaine : contrôle de qualité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0405S posée par M. Jean-Claude Carle

    Réforme du mode de financement de l'équarrissage

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0420S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Taxe à l'équarrissage

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24250 posée par M. Bernard Murat

    Protection des cultures de petits fruits

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02263 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Problème de l'assainissement non collectif en « filière compacte »

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible