Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 00072 posée par M. Louis Souvet

    Création d'entreprises par des chercheurs publics

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03113 posée par M. Serge Mathieu

    Politique gouvernementale relative aux nouvelles technologies de l'information

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07216 posée par M. André Maman

    Accès aux moyens de financement pour les PME créatrices d'emplois

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08679 posée par M. Emmanuel Hamel

    Capital à risque disponible en France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13453 posée par M. Emmanuel Hamel

    Industrie aéronautique : développement des relations de partenariat entre les petites et moyennes entreprises (PME) et les grands groupes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19093 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de l'implication de l'industrie dans le développement des biotechnologies

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23647 posée par M. Bernard Plasait

    Accès à Internet et au commerce électronique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24142 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Aides à la création d'entreprise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24152 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Créations d'entreprises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24239 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Place de la recherche scientifique dans la création d'entreprise

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible