Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

135 questions

  1. Question n° 09495 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Partenariat pour la biodiversité et le climat conclu entre l'Union européenne, la France et plusieurs pays d'Afrique et d'Océanie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08767 posée par M. Ian Brossat

    Interdiction des distributions alimentaires à Paris

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06235 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04856 posée par M. Patrick Kanner

    Stratégie pour la filière maritime

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04705 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04307 posée par M. Gérard Lahellec

    Mesures de soutien pour la sauvegarde de la pêche française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02082 posée par M. Hervé Gillé

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00798 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des associations caritatives

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01280 posée par Mme Nicole Duranton

    Dépollution des océans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25111 posée par M. Éric Gold

    Contribution des communes forestières à l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible