Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

250 questions

  1. Question n° 00159 posée par M. Georges Mouly

    Meuble: convention de développement de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00224 posée par M. Philippe François

    Architectes: revalorisation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06474 posée par M. Michel Chauty

    Financement de la politique de l'emploi en faveur des jeunes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06597 posée par M. Marcel Vidal

    Financement du plan pour l'emploi des jeunes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06972 posée par M. Henri Goetschy

    Financement des contrats de formation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06990 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sous-emploi des jeunes dans les DOM - TOM

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08163 posée par M. Edgar Faure

    Apprentissage : critères de répartition entre les régions et modalités techniques de la compensation financière

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09859 posée par M. Pierre Lacour

    Insertion professionnelle des jeunes au service de défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00031 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Lutte contre l'illettrisme

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00718 posée par M. Pierre Schiele

    Insertion professionnelle des jeunes : remboursement aux entreprises des heures de formation des jeunes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible