Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 12472 posée par M. Yves Dauge

    Barrage de Villerest

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03952 posée par M. Ambroise Dupont

    Nouvelle politique des risques naturels

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16442 posée par Mme Catherine Procaccia

    Étude écologique préalable du projet de la Bassée

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00288 posée par Mme Françoise Cartron

    Révision des projets de plan de prévention des risques des mouvements de terrain

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02974 posée par M. Christian Cambon

    Inondations en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07545 posée par M. Éric Gold

    Procédures de protection contre les risques climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08586 posée par M. Éric Gold

    Procédures de protection contre les risques climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1490S posée par M. Laurent Burgoa

    Problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25383 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Plan de prévention des risques littoraux établi par l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible