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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 12472 posée par M. Yves Dauge
Barrage de Villerest
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 17553 posée par M. Christian Cambon
Réhabilitation de la vanne de Joinville
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 03952 posée par M. Ambroise Dupont
Nouvelle politique des risques naturels
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16442 posée par Mme Catherine Procaccia
Étude écologique préalable du projet de la Bassée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 00288 posée par Mme Françoise Cartron
Révision des projets de plan de prévention des risques des mouvements de terrain
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02644 posée par Mme Laurence Harribey
Mise en oeuvre du plan national cavités
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02974 posée par M. Christian Cambon
Inondations en Île-de-France
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07545 posée par M. Éric Gold
Procédures de protection contre les risques climatiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08586 posée par M. Éric Gold
Procédures de protection contre les risques climatiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12179 posée par Mme Esther Sittler
Responsabilité du maire dans la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence