Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

178 questions

Question n° 04937 posée par M. René Trégouët

Prévention des maladies cardio-vasculaires et du cancer

Réponse du ministère : Solidarité

01/06/1989
Pertinence
Question n° 11501 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Dépistage du cancer du sein

Réponse du ministère : Santé

06/09/1990
Pertinence
Question n° 16160 posée par M. Michel Souplet

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Budget

11/07/1991
Pertinence
Question n° 18845 posée par M. Louis Moinard

Revalorisation des prestations servies aux handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

05/12/1991
Pertinence
Question n° 19135 posée par M. Michel Doublet

Protection sociale et d'emploi des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

19/12/1991
Pertinence
Question n° 21496 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Réduction des crédits ouverts pour la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Budget

04/06/1992
Pertinence
Question n° 21573 posée par M. Rémi Herment

Réduction des crédits votés pour la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Budget

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21621 posée par M. Louis Souvet

Réduction des crédits en faveur de la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Budget

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21642 posée par M. René Travert

Prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Budget

18/06/1992
Pertinence
Question n° 21668 posée par M. Alain Dufaut

Financement de la prévention de l'alcoolisme

Réponse du ministère : Budget

18/06/1992
Pertinence