Recherche de questions

Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 02385 posée par M. Octave Bajeux

   Réalisation du programme de drainage de l'union des syndicats d'assainissement du Nord

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/02/1979

   Pertinence

2. Question n° 0414S posée par M. André Vézinhet

   Conséquences pour les caves coopératives viticoles du dysfonctionnement des procédures d'aides de l'Etat et du Fonds européen d'orientation et de garantie agricole

   Réponse du ministère : Francophonie

   31/05/1996

   Pertinence

3. Question n° 0002S posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Organisation de la distribution de lait dans les écoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   20/06/1997

   Pertinence

4. Question n° 0062S posée par M. Jean Bizet

   Organisation de la filière laitière

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/10/1997

   Pertinence

5. Question n° 0204S posée par M. Roland Courteau

   Réforme de l'organisation commune du marché du vin

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/02/1998

   Pertinence

6. Question n° 0412S posée par M. Maurice Blin

   Réforme des fonds structurels et avenir des scieries

   Réponse du ministère : Équipement

   20/01/1999

   Pertinence

7. Question n° 0821S posée par M. Paul Blanc

   Programme d'aides communautaires

   Réponse du ministère : Logement

   18/05/2000

   Pertinence

8. Question n° 1055S posée par M. Claude Haut

   Réhabilitation du parc naturel régional du Luberon

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/04/2001

   Pertinence

9. Question n° 0172S posée par M. Gérard César

   Mise en oeuvre du plan national pour la forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   26/02/2003

   Pertinence

10. Question n° 0465S posée par M. René-Pierre Signé

    Modalités de réalisation des contrats territoriaux d'exploitation

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    06/04/2004

    Pertinence