Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

110 questions

Question n° 26052 posée par M. Eugène Bonnet

Producteurs de fruits et légumes: aide aux investissements

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1978
Pertinence
Question n° 26528 posée par M. Kléber Malécot

Brucellose et tuberculose: programme de lutte

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 28923 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur: extension d'une subvention à tous les produits agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1979
Pertinence
Question n° 29006 posée par M. Jean Cluzel

Prêts du FEOGA: délais de versement

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29034 posée par M. Victor Robini

Production agricole Provence- Côte-d'Azur: subvention de l'Etat

Réponse du ministère : Agriculture

08/02/1979
Pertinence
Question n° 02385 posée par M. Octave Bajeux

Réalisation du programme de drainage de l'union des syndicats d'assainissement du Nord

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 31005 posée par M. Louis Minetti

Crédits du Fonds Européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) pour la région Provence-Alpes - Côte-d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1979
Pertinence
Question n° 31090 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés de financement des travaux de voirie rurale

Réponse du ministère : Économie

03/08/1979
Pertinence
Question n° 33642 posée par M. Jacques Mossion

Commerce international du sucre: coût pour la CEE

Réponse du ministère : Commerce extérieur

09/04/1980
Pertinence
Question n° 00122 posée par M. Maurice Janetti

Aide du FEOGA: détermination des zones

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence