Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0108C posée par M. Simon Sutour

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0109C posée par M. Éric Bocquet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0111C posée par M. Jacques Mézard

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0112C posée par M. Jean Bizet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 0114C posée par Mme Bernadette Bourzai

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 1190G posée par M. Alain Marc

Négociation du futur budget européen

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

27/02/2020
Pertinence
Question n° 17444 posée par M. Patrice Joly

Risques que ferait peser sur notre agriculture un budget trop faible de la politique de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17517 posée par Mme Monique Lubin

Manque de budget pour la politique de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17562 posée par Mme Gisèle Jourda

Insuffisance de budget pour la politique de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/08/2020
Pertinence
Question n° 20849 posée par Mme Nadine Bellurot

Synthèse des fonds européens

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

18/02/2021
Pertinence